← Retour à la page d'accueil

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — date de publication]
Note : ce document est un modèle générique pour la vente d'un produit numérique (ebook). Il doit être adapté et validé par un professionnel du droit en fonction de votre pays d'exercice et des pays de vos clients, avant publication.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente du guide numérique « La Pharmacie de nos Grands-Mères — 60+ Recettes Ancestrales, 100% Naturelles, pour une Peau Parfaite » (ci-après « le Guide »), au format PDF, proposé par [Nom de l'entreprise] (ci-après « le Vendeur ») sur ce site.

Toute commande passée sur ce site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produit et prix

Le Guide est un contenu numérique téléchargeable, vendu au prix affiché sur la page de commande au moment de l'achat. Le prix en vigueur est de 2.500 FCFA (prix barré indicatif : 10.000 FCFA), toutes taxes comprises le cas échéant. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

3. Commande

La commande s'effectue directement sur la page de vente. En validant son paiement, le client confirme avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.

4. Moyens de paiement

Le paiement est accepté via les moyens suivants :

Moyen de paiementType
Orange MoneyMobile Money
MTN MoMoMobile Money
YasMobile Money
Airtel MoneyMobile Money
WaveMobile Money
Carte bancairePaiement en ligne sécurisé

Le paiement est traité par un prestataire tiers sécurisé. Le Vendeur ne stocke aucune donnée bancaire.

5. Livraison

Le Guide étant un produit numérique, il n'y a pas de livraison physique. L'accès au fichier PDF est envoyé immédiatement après validation du paiement, par email et/ou WhatsApp selon les coordonnées fournies par le client lors de la commande. En cas de non-réception dans les 30 minutes suivant le paiement, le client est invité à contacter le support via WhatsApp.

6. Droit de rétractation et contenu numérique

Conformément aux règles applicables à la vente de contenu numérique non fourni sur support matériel, le client reconnaît qu'en validant son achat et en accédant immédiatement au Guide, il consent à l'exécution immédiate de la commande. Le Vendeur propose néanmoins une garantie commerciale de remboursement de 7 jours, décrite dans la Politique de remboursement, qui s'applique indépendamment de tout droit légal de rétractation.

7. Garantie et remboursement

Le Vendeur propose une garantie « satisfait ou remboursé » de 7 jours à compter de la date d'achat. Les modalités complètes sont détaillées dans la Politique de remboursement.

8. Nature du contenu et responsabilité

Le Guide est un contenu à visée informative et éducative sur les soins de beauté naturels. Il ne constitue en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou une prescription. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d'une utilisation inappropriée des recettes et conseils fournis, ni de réactions individuelles à un ingrédient. Il est recommandé d'effectuer un test de tolérance avant toute application et de consulter un professionnel de santé en cas de doute ou de problème persistant.

9. Propriété intellectuelle

Le Guide est protégé par le droit d'auteur. Son achat donne droit à un usage strictement personnel. Toute reproduction, revente, partage ou diffusion du fichier, en tout ou partie, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable du Vendeur.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit de [pays d'immatriculation de l'entreprise]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité via le support client avant toute action judiciaire. [Compétence juridictionnelle à préciser avec un professionnel du droit].

11. Contact

Pour toute question relative à une commande : WhatsApp +225 07 59 64 78 46 ou [email@domaine.com].